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Zone à risque d’érosion ou de mouvement de sol: Sainte-Thérèse modifiera son règlement de zonage

Selon les chiffres de la Ville

Zone à risque d’érosion ou de mouvement de sol: Sainte-Thérèse modifiera son règlement de zonage

En 2008, la Ville de Sainte-Thérèse a procédé à la révision complète de sa réglementation municipale concernant le zonage de son territoire. «Cette révision est effectuée à peu près à tous les 15 à 20 ans. Durant toute cette démarche de réécriture, nous avons été assistés par un consultant externe», a d’abord établi la mairesse Sylvie Surprenant.

Or, des changements au niveau des termes utilisés (Zone à risque d’érosion ou de mouvement de sol) semblent aujourd’hui causer préjudice à plusieurs propriétaires concernés, comme sont venus en témoigner au moins trois d’entre eux lors de la séance du conseil municipal, le 4 février dernier.

Ces derniers déplorent que l’étiquette Zone à risque d’érosion ou de mouvement de sol apparaissant sur leur certification de localisation depuis 2008 fasse peur et repousse carrément les acheteurs potentiels. «Ma maison n’est pas vendable», a pointé l’un d’eux, un résidant de la rue Hemlock.

Du côté de la Ville, le directeur de l’urbanisme, Nicola Cardone, prétend que la Ville a agi en toute bonne foi dans ce dossier et que le libellé Zone à risque d’érosion ou de mouvement de sol a simplement été emprunté au vocabulaire de la MRC de Thérèse-De Blainville. «Notre réglementation demeure la même. La seule différence est dans le vocabulaire utilisé. A priori, le contenu de la réglementation n’est pas dommageable parce que les exigences demeurent les mêmes, c’est-à-dire de produire un rapport d’expertise pour toute nouvelle construction», a-t-il expliqué lors de la séance.

Nouvelle réglementation

Mise au parfum de la problématique l’an dernier, par un citoyen directement concerné, la Ville a depuis procédé à un inventaire exhaustif selon lequel 657 maisons seraient situées dans les zones à risque d’érosion ou de mouvement de terrain, en vertu de la réglementation de 2008. Or, de ce nombre, 479 pourraient en être exclues, puisqu’elles sont situées suffisamment loin d’une pente de plus de cinq mètres de hauteur comportant une inclinaison supérieure à 25 %. Les autres, soit les 178 résidences directement adossées à une pente, nécessiteront quant à elles une réglementation particulière dont les critères, nous dit-on, sont présentement en cours d’élaboration.

Un avis de motion en ce sens sera déposé lors de la prochaine assemblée publique, en mars. Le texte final de la nouvelle réglementation devrait quant à lui être déposé en avril, avant d’être envoyé à la MRC pour approbation. Déjà, la Ville déclare que des démarches sont en cours auprès de la MRC et du ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire pour s’assurer que sa nouvelle réglementation soit en conformité avec les exigences de ces instances gouvernementales.

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